Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION
Nobilis S.A.

Numéro de dépôt :
940694
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION

Déposée le 18 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Nobilis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nobilis domicilié(e) (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France.

La marque PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 940694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION est expirée depuis le 18 mars 1985.

Nobilis a également déposé les autres marques suivantes : DOUCE FRANCE , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , TISSUS FONTAN , NOBILIS , FORMOSA , NOBILIS , TEMPORA


Nobilis S.A. - (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-491

Papiers peints et teintures murales, sauf en tissus.